RC administrateurs Protégez votre patrimoine lorsque
votre responsabilité de dirigeant est engagée
Administrateur, gérant, dirigeant… Prendre des décisions pour une entreprise implique aussi des responsabilités.
Une erreur de gestion, une négligence ou une décision contestée peut entraîner une réclamation à votre encontre personnellement. Dans certaines situations, les conséquences financières peuvent alors affecter votre patrimoine privé.
L’assurance RC Administrateurs, également appelée D&O (Directors & Officers), permet de protéger les dirigeants lorsqu’ils sont personnellement mis en cause dans l’exercice de leurs fonctions.
Bon à savoir
La RC de votre entreprise et la RC Administrateurs ne protègent pas la même responsabilité.
Une assurance RC Exploitation ou RC Professionnelle protège l’entreprise contre certaines conséquences de sa responsabilité dans le cadre de son activité.
La RC Administrateurs intervient, quant à elle, lorsque la responsabilité personnelle d’un dirigeant ou administrateur est mise en cause pour une faute commise dans l’exercice de ses fonctions de gestion.
Avoir correctement assuré son entreprise ne signifie donc pas nécessairement que son patrimoine personnel est protégé lorsqu’on agit en qualité de dirigeant.
Quelques exemples concrets :
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Une décision de gestion est contestée et un administrateur est personnellement mis en cause pour le préjudice qui en aurait résulté ?
La RC Administrateurs peut intervenir pour assurer sa défense et, si sa responsabilité est engagée, pour les conséquences financières couvertes par le contrat. -
Un dirigeant est accusé d’avoir commis une négligence dans l’exercice de ses fonctions ?
L’assurance peut prendre en charge certains frais nécessaires à sa défense selon les garanties souscrites. -
Une autorité ou un tiers introduit une réclamation contre un administrateur à la suite d’une faute de gestion alléguée ?
La RC Administrateurs peut intervenir selon la nature de la réclamation et les conditions du contrat. -
Plusieurs personnes exercent des fonctions de direction au sein de votre entreprise ?
Nous vérifions avec vous quelles personnes peuvent bénéficier de la qualité d’assuré dans le contrat. -
Un ancien administrateur fait l’objet d’une réclamation après avoir quitté ses fonctions ?
Selon la période de garantie prévue par le contrat et les circonstances de la réclamation, la couverture peut encore intervenir.
Pourquoi nous faire confiance ?
Les responsabilités d’un dirigeant varient en fonction de la taille de l’entreprise, de sa structure, de son activité et de la manière dont elle est gérée.
Nous répondons notamment avec vous à des questions essentielles :
- Quelle est la structure de votre entreprise ?
- Qui exerce des fonctions d’administration ou de direction ?
- Existe-t-il plusieurs sociétés ou filiales au sein de votre structure ?
- Quels sont les principaux risques liés aux décisions prises par les dirigeants ?
- Quel niveau de protection souhaitez-vous prévoir pour les personnes assurées ?
- Votre entreprise exerce-t-elle également des activités à l’étranger ?
Sur cette base, nous analysons les responsabilités auxquelles les dirigeants peuvent être exposés et comparons les solutions de plusieurs compagnies afin de proposer une couverture adaptée à votre structure.
Nous vérifions également avec vous quelles personnes sont couvertes, les types de réclamations concernés, les montants assurés, les principales exclusions ainsi que la période pendant laquelle les réclamations peuvent être prises en charge.
Et lorsqu’un dirigeant est mis en cause, nous vous accompagnons dans les démarches et le suivi du dossier auprès de la compagnie.